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Fichier:Banner of the Armed Forces of the Russian Federation (obverse).svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 700 × 1 300 pixels, taille : 494 kio)

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Description
Deutsch: Avers des Banners der Streitkräfte der Russischen Föderation. Originalabmessungen 170 cm × 130 cm.
English: Obverse side of the banner of the Armed Forces of the Russian Federation. Original dimensions 170 cm × 130 cm.
Français : Bannière des forces armées de la Fédération de Russie. Dimensions : 170 cm × 130 cm.
Italiano: Fronte dello stendardo delle forze armate della Federazione Russa.
Русский: Аверс знамени Вооруженных Сил Российской Федерации. Размеры оригинала 170 cм × 130 cм.
2022 Russian Invasion Zed symbol Avertissement
Cette image représente (ou assimile) un symbole utilisé par la Russie et ses Forces armées ou une organisation qui lui est proche, ou d'autres qui prônent ou glorifient les guerres d'agression ou les comportements agressifs.

Le port de ces insignes est illégal en Allemagne, en République tchèque, au Kazakhstan, au Kirghizstan, en Lettonie, en Lituanie, en Moldavie, en Pologne, en Ukraine et dans d'autres pays, selon le contexte.

Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).


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Date
Source
Auteur F l a n k e r
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
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actuel5 novembre 2022 à 10:02Vignette pour la version du 5 novembre 2022 à 10:021 700 × 1 300 (494 kio)Артём 13327
26 mars 2022 à 16:40Vignette pour la version du 26 mars 2022 à 16:401 700 × 1 300 (695 kio)Great BrightstarClean up hidden elements
12 mars 2022 à 10:02Vignette pour la version du 12 mars 2022 à 10:021 700 × 1 300 (696 kio)Great BrightstarFix some graphic references, clean up blank <g> tag
13 juin 2020 à 10:18Vignette pour la version du 13 juin 2020 à 10:181 700 × 1 300 (721 kio)Great BrightstarMinor adjust
29 mai 2020 à 11:40Vignette pour la version du 29 mai 2020 à 11:401 700 × 1 300 (721 kio)Great BrightstarMinor adjust
28 mai 2020 à 13:49Vignette pour la version du 28 mai 2020 à 13:491 700 × 1 300 (716 kio)Great BrightstarFix some regressions by myself
28 mai 2020 à 12:16Vignette pour la version du 28 mai 2020 à 12:161 700 × 1 300 (716 kio)Great BrightstarRework the double-headed eagle
2 août 2015 à 22:16Vignette pour la version du 2 août 2015 à 22:161 700 × 1 300 (778 kio)DennissReverted to version as of 19:16, 31 May 2009
2 août 2015 à 21:17Vignette pour la version du 2 août 2015 à 21:171 700 × 1 300 (791 kio)FiCiWNot the communist-era red star.
2 août 2015 à 07:43Vignette pour la version du 2 août 2015 à 07:431 700 × 1 300 (778 kio)Anton.handFederal law of Russian Federation http://www.consultant.ru/document/cons_doc_LAW_29752/
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