Conflans-sur-Loing

Conflans-sur-Loing
Le Loing.
Blason
Administration
Pays	France
Région	Centre-Val de Loire
Département	Loiret
Arrondissement	Montargis
Intercommunalité	Agglomération montargoise et rives du Loing
Maire Mandat	Christel Oliveira 2023-2026
Code postal	45700
Code commune	45102
Démographie
Gentilé	Conflanais
Population municipale	357 hab. (2021 )
Densité	39 hab./km2
Population agglomération	68 488 hab.
Géographie
Coordonnées	47° 57′ 11″ nord, 2° 47′ 24″ est
Altitude	Min. 90 m Max. 134 m
Superficie	9,14 km2
Type	Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine	Montargis (banlieue)
Aire d'attraction	Montargis (commune de la couronne)
Élections
Départementales	Canton de Châlette-sur-Loing
Législatives	Quatrième circonscription
Localisation
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Conflans-sur-Loing est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

La commune de Conflans-sur-Loing se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre^[1].

À vol d'oiseau, elle se situe à 65,8 km d'Orléans^[2], à 5,9 km de Montargis^[3] et à 2,9 km d'Amilly,

La commune fait partie du bassin de vie de Montargis^[4] et de l'aire urbaine de Montargis.

Les communes limitrophes sont Amilly, Cortrat, Gy-les-Nonains, Montcresson, Mormant-sur-Vernisson et Saint-Germain-des-Prés.

.

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques^[5].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°365 - Montargis » de la carte géologique au 1/50 000^ème du département du Loiret^[6],[7] et sa notice associée^[8].

Ère	Période	Époque	Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)	Quaternaire (0 - 2.58)	Holocène	Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène Fx  : alluvions de basse terrasse de la Loire, Pléistocène (Wurm), terrasse +5 m
		Pléistocène	non présent
	Néogène (2.58 - 23.03)	Pliocène	non présent
		Miocène	m1MGa  : molasse du Gâtinais, Aquitanien
	Paléogène (23.03 - 66.0)	Oligocène	g1CEt  : calcaire d'Étampes, Stampien supérieur
		Éocène	e4PN  : poudingue de Nemours, Paléocène-Éocène inférieur
		Paléocène	e1-4Rc  : complexe argilo-sableux à silex = argiles à silex, Paléocène-Éocène inférieur
Mésozoïque (66.0 - 252.17)	Crétacé (66.0 - ≃145.0)		c4Cr  : craie blanche à silex, Santonien

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 9,14 km^{2[9],[Note 1]}. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 9,22 km^2[7]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 44 mètres. L'altitude du territoire varie entre 90 m et 134 m^[12].

Le Loing et l'Ouanne traversent le territoire de la commune .

Il est également traversé par le canal de Briare

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000^[13]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)^[14].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11,1 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 683 mm, avec 11,6 jours de précipitations en janvier et 7,2 jours en juillet^[13]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune d'Amilly à 3 km à vol d'oiseau^[15], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 642,8 mm^[16],[17]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022^[18].

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

En 2015, le territoire communal de Conflans-sur-Loing ne comprend pas de ZNIEFF^[19].

Au 1^er janvier 2024, Conflans-sur-Loing est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022^[20]. Elle appartient à l'unité urbaine de Montargis^{[Note 2]}, une agglomération intra-départementale regroupant huit communes, dont elle est une commune de la banlieue^{[Note 3],[21],[I 1]}. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montargis, dont elle est une commune de la couronne^{[Note 4],[I 1]}. Cette aire, qui regroupe 33 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants^[22],[23].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69,2 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (74,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (57,5 %), forêts (25,9 %), zones agricoles hétérogènes (9,3 %), zones urbanisées (5 %), prairies (2,4 %)^[24].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)^{[Carte 1]}.

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

En 2020, le nombre total de logements dans la commune était de 184, alors qu'il était de 180 en 2015 et de 175 en 2010^{[I 2]}.

Parmi ces logements, 89,6 % étaient des résidences principales, 4,9 % des résidences secondaires et 5,5 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 99,5 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 0 % des appartements^{[I 3]}.

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Conflans-sur-Loing en 2020 en comparaison avec celle du Loiret et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (4,9 %) supérieure à celle du département (4,7 %) mais inférieure à celle de la France entière (9,7 %).

Le logement à Conflans-sur-Loing en 2020.

Typologie	Conflans-sur-Loing[I 3]	Loiret[I 4]	France entière[I 5]
Résidences principales (en %)	89,6	86,2	82,1
Résidences secondaires et logements occasionnels (en %)	4,9	4,7	9,7
Logements vacants (en %)	5,5	9,1	8,2

La commune de Conflans-sur-Loing est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loing), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)^[25]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : deux pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains^[26].

Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues du Loing sur sa partie amont. Celles-ci ainsi que celles de l’Ouanne ont essentiellement lieu aux mois de décembre, janvier et février, qui concentrent l’ensemble des crues majeures, plus rarement en automne (octobre 1896), et au printemps (mai 1836). Les deux crues de référence sont celles de janvier 1910 (3,16 m à Montargis) et de mai-juin 2016 (3,36 m à la même station)^[27],[28]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Loing Amont approuvé le 3 août 2012 par arrêté préfectoral et annulé par décision du Conseil d’État le 5 décembre 2016^[29].

Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités^[30].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse^[31]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)^[32].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante^[33]. La commune, à l'instar de l'ensemble du département, est concernée par un risque très faible^[26].

L'actuelle dénomination a été officialisée en 1919. Auparavant, la commune était désignée sous la dénomination simple Conflans (encore fréquente dans le langage courant).

Le vocable conflans signifie confluent ; il fait allusion à la position géographique de la commune située au confluent de deux rivières.

La paroisse et bourg de Conflans acquiert le statut de municipalité avec le décret du12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale^[34] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)^[35]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central^[36]. La commune change de dénomination en 1919 et prend le nom de Conflans-sur-Loing. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création^[37].

Initialement constitué par arrêté préfectoral le 30 mai 1959, le district urbain de l’agglomération Montargoise, le plus ancien district de France, regroupait huit communes. Celui-ci avait des compétences réduites : ordures ménagères, transports, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et assainissement. La communauté d’agglomération a été créée dans l’optique d’avoir une mutualisation des moyens. En application des dispositions de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le district s’est transformé en communauté d’agglomération qui a pris le nom de « Agglomération Montargoise et Rives du Loing » par arrêté préfectoral du 14 décembre 2001. La commune de Conflans-sur-Loing rejoint la communauté d'agglomération le 1^er février 2013^[38].

La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer^[39] et la commune de Conflans-sur-Loing en reste donc membre. Cependant cette loi attribue de nouvelles compétences comme la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations à partir du 1^er janvier 2018^[40].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Conflans était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens^[41] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis^[42].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Conflans est alors incluse dans le canton de Montargis, le district de Montargis et le département du Loiret^[43].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838^[44]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions^[45]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes^[46]. L'acte II intervient en 2003-2006^[47], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Conflans-sur-Loing aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription	Nom	Période	Type	Évolution du découpage territorial
District	Montargis	1790-1795	Administrative	La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[37],[43]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[48].
Canton	Montargis	1790-1801	Administrative et électorale	En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Conflans est rattachée au canton de Montargis[37]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[48]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[49]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
	Montargis	1801-1973		Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[50]. Conflans est alors rattachée au canton de Montargis par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[51],[37].
	Amilly	1973-2015		En 1973, la commune est rattachée au canton d'Amilly, un canton issu de la division de l'ancien canton de Montargis[52].
	Châlette-sur-Loing	2015-	Électorale	La loi du 17 mai 2013[53] et ses décrets d'application publiés en février et mars 2014[54] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Châlette-sur-Loing[54]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[55].
Arrondissement	Montargis	1801-	Administrative	Conflans, puis Conflans-sur-Loing à partir de 1919, est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[37],[51].
Circonscription législative	4e circonscription	2010-	Électorale	Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du 23 février 2010. En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[56],[57]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[58]. La réforme n'affecte pas Conflans-sur-Loing qui reste rattachée à la quatrième circonscription[59].

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Conflans-sur-Loing, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul^[60], pour un mandat de six ans renouvelable^[61]. Il est composé de 11 membres^[62]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques^[66]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Château-Renard, un syndicat créé en 1949 desservant six communes : Château-Renard, Conflans-sur-Loing, Gy-les-Nonains, Melleroy, Saint-Firmin-des-Bois et Saint-Germain-des-Prés^{[67],[68],[69]}. En 2015, 531 969 m³ d'eaux brutes ont été prélevés en nappe par le syndicat pour 3 326 abonnés (soit 6 138 habitants raccordés)^[70].

La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes^[71],[72].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel^[73]. Depuis le 1^er janvier 2017, la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson , assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations^[74],[75].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation^[76]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004^[77].

En 2021, la commune comptait 357 habitants^{[Note 5]}, en évolution de −3,25 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

• Église Saint Pierre-ès-Liens : messe célébrée en latin par l'Institut du Christ-Roi Souverain Prêtre ;
• Château du Perthuis ;
• Château du Charmoy.

• Henry de Triqueti (1803-1874), sculpteur français, est né au château du Perthuis ;
• Jacques Massu (1908-2002), général français, y possédait une propriété et y est mort et enterré, ainsi que son épouse Suzanne Rosambert-Torrès-Massu^[80].

	Blason	D'or à un pairle d'azur accosté de deux croisettes ancrées de gueules[81].
	Détails	Adopté par le conseil municipal du 22 septembre 2004

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

• Liste des communes du Loiret

• Site de la mairie.

• « Dossier complet : Commune de Conflans-sur-Loing (45102) », Recensement général de la population de 2020, INSEE, 27 février 2024 (consulté le 22 avril 2024).

• Résumé statistique de Conflans-sur-Loing sur le site de l'Insee

• « Conflans-sur-Loing » sur Géoportail.

• Notices d'autorité :

  • BnF (données)

• Notes

• Cartes

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